Droit ; BTS hôtellerie-restauration ; 1re et 2e année

Sommaire

Le droit, l'activité économique et l'entreprise.
Le droit et l'activité économique.
Le droit et l'entreprise.

L'entreprise hôtelière et l'activité commerciale.
L'entreprise commerciale.
Le fonds de commerce.
L'acquisition et la cession du fonds de commerce.
La location-gérance du fonds de commerce.
Le bail commercial.
L'entreprise individuelle et l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (E.U.R.L.).
L'entreprise sociétaire.

Les relations de travail dans l'entreprise hôtelière.
Le contrat de travail : définition du contenu.
Les différents contrats de travail.
Le durée du travail, les repos et les congés en hôtellerie-restauration.
Les pouvoirs de l'employeur.
La représentation des salariés.
L'inspection du travail et le conseil des Prud'hommes : Les conflits collectifs.

Les difficultés des entreprises hôtelières.
La prévention des difficultés des entreprises.
Le traitement juridique des difficultés des entreprises.

Les relations juridiques de l'entreprise hôtelière avec les consommateurs.
La protection du consommateur lors de la formation du contrat.
La protection du consommateur lors de l'exécution du contrat.

Les relations inter-entreprises dans le secteur de l'hôtellerie-restauration.
Les techniques juridiques de coopération inter-entreprises.
La concurrence.
La propriété industrielle.