Cet ouvrage s'adresse principalement aux copropriétaires. Il répertorie sous forme de fiches concises et pratiques les principaux abus en copropriété et donne des conseils pour les prévenir et les gérer lorsqu'ils surviennent.
Il est divisé en 52 fiches, à la structure récurrente suivante :
- Présentation : présentant le type d'abus et le contexte dans lequel on le rencontre fréquemment
- Conduite à tenir : recommandation au lecteur face à ce type d'abus
- Encadré 'Attention' pour attirer l'attention sur une réglementation, un piège à éviter...
Les impératifs économiques, sociaux et écologiques nous poussent chaque jour un peu plus à changer nos habitudes en termes de consommation d'énergie pour l'"économiser". Indispensable pour la planète, ce geste est également profitable pour le porte-monnaie des copropriétaires, amenés à significativement réduire leur facture énergétique sans pour autant sacrifier à leur confort thermique. Pour consommer moins et mieux l'énergie en copropriété, encore faut-il savoir :
Comment effectuer soi-même un diagnostic de sa situation énergétique.
Comment travailler avec le chauffagiste, le thermicien, le syndic, l'architecte pour bâtir un « projet » efficace.
Comment financer des travaux qui s'annoncent coûteux.
Comment se faire aider et par qui.
Comment mobiliser ses voisins copropriétaires.
Comment obtenir des « garanties de résultat ».
2e édition qui intègre l'analyse et la mise en oeuvre des décrets et arrêtés d'application du Grenelle 2 concernant la copropriété, plus spécifiquement :
l'audit énergétique « nouvelle génération » et le DEP collectif
le plan pluriannuel de travaux d'amélioration énergétique
les contrats de performance énergétique en copropriété
les travaux d'amélioration énergétique d'intérêt collectif.
Nouvelle édition mise à jour 2018Pour agir efficacement sans perdre de temps ni d'argent, et dans des domaines aussi variés que la comptabilité, la sécurité, la réalisation de travaux... qu'il ne maîtrise pas forcément, le copropriétaire a besoin d'informations précises et de conseils pratiques sur :
Le rôle et les responsabilités du conseil syndical, des copropriétaires, du syndic.
La gestion intelligente des charges et le contrôle des comptes de la copropriété.
Les économies possibles, les diagnostics obligatoires.
La préparation, le déroulement et le suivi de l'assemblée générale.
L'application du règlement de copropriété, etc.
Cette 13e édition apportera à tout copropriétaire les connaissances requises et la méthodologie nécessaire pour résoudre les problèmes variés qui peuvent se poser dans une copropriété.
Grâce à la loi Alur du 25 mars 2014, la cogestion dans les copropriétés de moins de 16 lots principaux pourra être confiée au conseil syndical, par vote en assemblée générale et dans les limites et le cadre du budget prévisionnel, pour les petits travaux et le suivi des contrats. Il s'agit d'une délégation de gestion élargie.
En bref : 1. Entre gestion professionnelle et gestion bénévole, une troisième voie la cogestion. 2. La cogestion et les copropriétés de moins de 16 lots principaux. 3. L'intérêt de la cogestion 4. L'obligation d'assurance pour les conseillers syndicaux 5. Les syndics professionnels et la co-gestion 6 Risque d'abus de la part de certains conseils syndicaux 7. Un document essentiel pour fixer les règles, la convention de co-gestion 8. De la nécessité d'un budget prévisionnel clair 9. Le compte rendu de mandat de cogestion
Le chauffage collectif est le principal poste de charge des copropriétés. C'est aussi la source de nombreux conflits entre copropriétaires : surchauffes, souschauffes, dates de démarrage et d'arrêt du chauffage... Pourtant, bien des copropriétés ne s'attaquent pas à ce sujet - ou alors de façon partielle et peu efficace.
Les solutions « miracles » n'existent pas, mais de nombreuses actions simples et efficaces peuvent être entreprises pour commencer à réduire les charges de ce poste, avant d'envisager de gros travaux. Dans ce guide, nous décrivons simplement et concrètement ces actions, pour vous permettre de les mettre en oeuvre rapidement.
La loi ALUR (Accès au logement et urbanisme modifié) du 27 mars 2014 a profondément modifié le statut de la copropriété. Toutefois, le différé de certaines dispositions et la non-publication d'une grande partie des décrets bloquent son application. Et les grands syndics professionnels profitent de cette aubaine : absence d'un compte de gestion séparé, non-transparence de l'extranet, augmentation des contrats de gestion, refus de communication de documents demandés par le conseil syndical...
L'ARC, qui est à l'initiative de nombreuses dispositions de la loi ALUR, donne dans ce guide un état de la situation actuelle, et explique aux copropriétaires quels recours utiliser pour résister aux abus, comment rester vigilant, quelles solutions adopter face à certaines dérives.
En bref : 1. Syndic de copropriété, un statut plus encadré. 2. Conseil syndical, un rôle renforcé. 3. Syndicat des copropriétaires, une gestion facilitée. 4. Assemblée générale, un mode de fonctionnement réformé. 5. Gouvernance patrimoniale, des avancées écolnomiques. 6. Dispositions nouvelles. 7. Dispositions relatives à la vente de lots de copropriété. 8. Copropriétés en difficulté. 9. Syndics bénévoles.
Le phénomène du syndic bénévole prend de l'ampleur : on estime aujourd'hui que 15 % des copropriétés sont gérées par les copropriétaires eux-mêmes.
Et ce n'est pas fini car, pour des raisons économiques et sociales, mais aussi en raison de la difficulté qu'il y a - pour les syndics professionnels - à gérer des petites copropriétés, le phénomène s'amplifie.
Principale association de syndics bénévoles, l'ARC explique simplement dans ce guide :
Comment mettre en place la gestion bénévole d'une copropriété.
Comment reprendre les comptes de l'ancien syndic puis assurer sa propre comptabilité.
Comment gérer petits et gros travaux.
Comment négocier et suivre les contrats.
Comment assurer la gestion administrative de sa copropriété.
À jour de la loi ALUR du 24 mars 2014, toutes les réponses aux questions juridiques, comptables, techniques, financières et pratiques que peuvent se poser les syndics bénévoles et tous les outils d'aide à la décision et d'organisation pour les aider à gérer au mieux la copropriété dont ils ont la charge.
Engager et mener à bien la rénovation de copropriétés qui vieillissent de plus en plus mal et nécessitent de gros travaux est indispensable, voire vital.
Pourtant les copropriétaires rechignent à engager ces rénovations :
Difficultés à cerner quels travaux entreprendre et selon quel calendrier.
Manque de confiance dans les sous-traitants.
Problèmes financiers au vu des sommes à investir.
Refus de certains copropriétaires à voter en assemblée générale les gros travaux (bailleurs ou copropriétaires décidés à vendre leur logement dans moins de deux ans, par exemple).
Grâce à son expérience de la copropriété, aux outils et partenariats professionnels qu'elle a initiés, l'ARC précise dans ce guide comment :
Mobiliser les copropriétaires.
Définir un programme de travaux adapté et accepté par la majorité des copropriétaires.
Trouver des financements.
Obtenir des garanties de résultat.
Mettre en oeuvre et accompagner les travaux, y compris après leur achèvement (suivi des consommations, par exemple).
Depuis le 1er janvier 2006, le plan comptable adapté aux copropriétés assure une plus grande transparence et rigueur dans la gestion financière des 8 millions de logements en copropriété.
Que vous soyez membre du conseil syndical, syndic bénévole, syndic professionnel ou copropriétaire, les comptes de votre copropriété vous concernent. Ils vous permettront de suivre la gestion de votre copropriété sans qu'aucune connaissance comptable préalable ne soit nécessaire.
Mode d'emploi pour mettre en place, simplement, la comptabilité de sa copropriété (nouvelles règles comptables, innovations en matière de tenue, de clôture et de présentation des comptes...).
Notions indispensables pour mieux comprendre, et surtout contrôler, les points essentiels de la comptabilité de sa copropriété et donc de son syndic ;
Étapes à suivre pour passer de la compréhension comptable à la compréhension de la gestion financière de sa copropriété.
Modifications importantes prévues pour la 4e édition : fonds travaux, décret comptable modifié, comptes séparés...
En bref : Qu'est-ce qu'un syndic ? Choisir un gros, un moyen, ou un petit syndic ? « Syndics » et « gestionnaires ». Stratégies commerciales des syndics. Principaux défauts et qualités essentielles. Chambres syndicales et labels. Enquête sur le cabinet et auprès des copropriétés. Tout sur le contrat du syndic.
Nouveautés concernant la 2e édition :
La loi ALUR (contrat de syndic : décret d'application de mars 2015) a mis en place un contrat « tout sauf » qui inverse la logique précédente des contrats de syndic : avant, le syndic proposait un forfait avec une liste obligatoire de prestations minimum, les prestations hors liste devant être facturées en plus ; maintenant, les syndics proposent une liste limitative de ce qu'ils peuvent facturer en plus de leur forfait, tout ce qui n'est pas précisément listé comme facturable est, par défaut, compris dans le forfait.
Aide aux copropriétaires pour mieux passer d'un ancien contrat au nouveau contrat type, maîtriser ce nouveau contrat, bien négocier le forfait de base mais aussi les prestations facturables en plus...
Conseils pour mieux négocier ces futurs contrats grâce à des ratios, des astuces, des exemples d'abus et les arguments à opposer aux syndics.
La gestion du personnel de copropriété - concierge, gardien, jardinier... - s'avère parfois peu rigoureuse tant du point de vue financier que du point de vue de l'encadrement, d'autant que ce personnel a une situation particulière : son patron (le syndic) n'est pas celui qui paye son salaire (les copropriétaires), et une partie des tâches incombant légalement au syndic lui sont déléguées : relations avec les entreprises, service des interventions, suivi des problèmes de l'immeuble, etc. Parce qu'elle a des incidences financières mais aussi des conséquences sur la qualité du travail, la gestion du personnel de copropriété doit pouvoir répondre efficacement à ces questions : Les contrats sont-ils bien adaptés ? Les rémunérations et les charges sont-elles bien calculées ? Les rémunérations annexes ou complémentaires versées sont-elles dues ? La convention collective est-elle bien appliquée (ni trop, ni trop peu) ? En cas de difficultés (maladie, faute, départ du conjoint, etc.) le syndic fait-il exactement et correctement ce qu'il faut ? Comment faire évoluer les postes dans l'intérêt de la copropriété comme celui des salariés ? ...
Face au vieillissement des immeubles et aux enjeux d'économie d'énergie, les copropriétés sont de plus en plus confrontées à des nécessités de rénovation. Pour autant, lors d'une assemblée générale, il est souvent difficile de convaincre l'ensemble des copropriétaires de décider, de voter et de financer des travaux de rénovation. Même si les conseillers syndicaux et les syndics bénévoles ont investi beaucoup de temps, d'énergie et de compétences pour préparer un programme de travaux, ce dernier est très souvent rejeté par un vote négatif.
Pour renverser cette situation et mobiliser les copropriétaires dès l'origine d'un projet de rénovation, ce guide illustré de conseils et d'outils concrets vous aidera à :
Organiser le travail du conseil syndical et d'une « équipe rénovation ».
Choisir les meilleures solutions pour communiquer avec les copropriétaires, être à l'écoute de leurs attentes et faciliter les débats.
Associer les copropriétaires à chaque étape du projet, depuis les études préalables - audit énergétique, audit global partagé, études de maîtrise d'oeuvre - jusqu'à la réalisation des travaux.
Construire pas à pas un consensus et créer une dynamique collective efficace au sein de la copropriété.