Filtrer
Support
Éditeurs
Langues
Prix
Territorial
-
La pratique du contentieux administratif ; la commune, l'EPCI, le département et la région devant le tribunal administratif
Patrice Cossalter
- Territorial
- Dossier D'experts
- 8 Janvier 2016
- 9782818609590
Le contentieux administratif explose depuis quelques années : les citoyens n'acceptent plus sans rien dire les décisions de leurs administrations, la responsabilité de ces dernières est de plus en plus souvent mise en cause, sans parler de l'État qui, au travers du contrôle de la légalité, saisit fréquemment le juge. On peut aussi observer des contentieux entre collectivités locales...
Par ailleurs, les procédures du droit administratif deviennent complexes : on peut citer, sans être exhaustif, le recours pour excès de pouvoir, le déféré préfectoral, le contentieux au fond, les nombreux référés expertise, constat, provision, précontractuel...
L'ouvrage, écrit par un professionnel, praticien du droit administratif depuis bientôt trente ans, a pour ambition de « démêler les fils », d'illustrer, d'expliciter la matière du contentieux administratif.
Il peut permettre aux collectivités locales soit de prendre en main leurs contentieux, beaucoup d'entre eux ne nécessitant pas l'avocat, soit de mieux contrôler les avocats qui suivent les contentieux en leur nom et de comprendre leurs interventions.
Les procédures à suivre sont expliquées pas à pas, et de nombreux exemples de requêtes et de mémoires en réponse permettent de s'initier à ce droit pour en devenir un praticien averti.
-
Comprendre les finances locales : Les acteurs, le cadre, le budget
Joël Clérembaux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Mars 2021
- 9782818617953
Les finances locales sont une matière trop sérieuse pour être confiée aux seuls experts ! Les élus locaux, qui ont la lourde responsabilité de prendre les décisions en matière budgétaire, ne doivent pas s'en tenir à ce que dictent les services financiers. Les agents des collectivités territoriales ne peuvent exécuter les budgets sans en comprendre les mécanismes et les enjeux. Enfin, les « citoyens-administrés-électeurs-contribuables », qui apportent leurs contributions aux recettes des collectivités territoriales, ne doivent pas rester des cotisants méconnaissant l'utilisation qui est faite du produit des impôts locaux.
Dans un langage clair, précis et accessible à tous, ce Dossier d'experts expose l'essentiel des finances locales communales : quels sont les acteurs concernés ? Dans quel cadre s'élaborent et s'exécutent les décisions financières ? Quelles sont les dépenses et les ressources des communes ? Comment analyser succinctement un budget ? Que signifient précisément ces termes qui semblent si familiers aux praticiens des finances ?
Un document conçu pour répondre aux diverses attentes de celles et ceux qui, élus, agents ou citoyens, souhaitent comprendre les finances locales.
-
La sécurité incendie dans les bâtiments publics
Jean-paul Stephant
- Territorial
- Dossier D'experts
- 15 Octobre 2019
- 9782818616024
La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public.
Ce dossier incorpore les éléments indispensables de la réglementation à connaître. Élus et fonctionnaires concernés y trouveront les clés de compréhension de cette problématique et ses enjeux. Cet ouvrage répond parfaitement aux questions que se posent les responsables. En allant à l'essentiel, il constitue ainsi une aide indispensable à la décision.
Cette nouvelle édition est complétée des textes les plus récents, notamment l'important arrêté du 10 mai 2019 modifiant celui du 25 juin 1980 portant sur l'approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements publics (ERP).
-
La réglementation de l'affichage publicitaire
Marie-laure Walle
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Janvier 2010
- 9782352958659
-
Le déontologie des agents publics : Des principes à la pratique
Olivier Guillaumont
- Territorial
- Dossier D'experts
- 16 Juillet 2024
- 9782818622391
Cet ouvrage fait la synthèse des règles et des procédures applicables en matière de déontologie. Il intègre les évolutions intervenues au cours des dix dernières années : gestion des conflits d'intérêts, procédures d'alertes et de signalements, création de la fonction de référent déontologue, obligations déclaratives, création de la Haute autorité de transparence de la vie publique et de l'Agence française anticorruption... Les réformes engagées témoignent d'un changement d'époque dont l'ouvrage rend compte en examinant successivement les obligations
déontologiques, les mécanismes déontologiques préventifs, les dispositifs d'alertes, de signalements et de protection ainsi que les mécanismes répressifs (responsabilité disciplinaire et responsabilité pénale).
Cette seconde édition, à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives, éclaire la déontologie par une double approche théorique et opérationnelle. L'ouvrage fait état des bonnes pratiques et est illustré de nombreux modèles. -
Bâtiments passifs : Solutions durables et économiques pour les collectivités locales
Catherine Charlot-Valdieu, Philippe Outrequin
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Août 2024
- 9782818622414
Cet ouvrage explique pourquoi il est crucial de se tourner vers les standards du bâtiment passif, indépendamment du type de bâtiments, surtout dans un contexte d'instabilité énergétique. Il présente de nombreuses solutions pour la construction et la rénovation passive, détaillant leurs contraintes et avantages économiques, de confort et de qualité d'usage. L'ouvrage démontre que le bâtiment passif peut devenir le standard de construction et de rénovation, en accord avec les exigences de la RE 2020 et du décret Tertiaire.
Des milliers de bâtiments passifs construits dans le monde, ainsi que plusieurs bâtiments publics présentés, prouvent l'efficacité et l'économie des bâtiments passifs, qui consomment très peu d'énergie et réduisent les coûts de fonctionnement. Ils répondent parfaitement aux besoins des usagers et utilisent des systèmes techniques simples, reposant sur une conception de grande qualité, une ingénierie compétente, une pose correcte et une compréhension des besoins des usagers.
Cette démarche implique une montée en compétences de toute la filière du bâtiment, visant à accroître le savoir-faire collectif. Le bâtiment passif s'appuie sur une ingénierie optimisant les besoins énergétiques, avec un complément d'énergies renouvelables locales. Les matériaux biosourcés jouent souvent un rôle clé dans la construction et l'isolation. Ainsi, le triplé gagnant de la construction future repose sur le bâtiment passif, les matériaux biosourcés et les énergies renouvelables. -
La prospective financière des collectivités territoriales : Méthodologie pour élaborer et piloter sa stratégie financière
Matthieu Houser
- Territorial
- Dossier D'experts
- 29 Octobre 2024
- 9782818622575
La prospective financière est un outil essentiel dans le pilotage stratégique d'une collectivité territoriale, permettant d'anticiper les évolutions budgétaires et de planifier efficacement sur le long terme. Cet ouvrage s'adresse non seulement aux techniciens financiers, mais aussi aux élus locaux et aux différents services de la collectivité. Il met en lumière l'importance d'une approche collaborative où chaque acteur, des services aux décideurs politiques, joue un rôle clé. Ancrée dans les principes de la comptabilité publique locale, la prospective financière a pris une importance accrue depuis les réformes de décentralisation des années 1980. Elle permet de fixer des objectifs clairs pour les années à venir en matière de dépenses de fonctionnement, d'investissement et de gestion de la dette. Ce guide se distingue par sa double approche, à la fois théorique et pratique. Il démontre que la prospective financière ne se limite pas à une simple technique comptable, mais repose sur des bases solides ancrées dans les réalités économiques et financières locales. La réussite de cette démarche repose sur l'application d'une méthode rigoureuse, détaillant chaque étape clé pour assurer une projection fiable et durable. Cet ouvrage explore en profondeur chaque phase nécessaire à l'élaboration d'une prospective financière efficace, en offrant des outils concrets et des exemples pratiques pour guider les collectivités territoriales vers une gestion financière pérenne.
-
La prospective financière ; élaborer et piloter sa stratégie de moyen terme
Laurent Guyon
- Territorial
- Dossier D'experts
- 18 Août 2017
- 9782818612170
La prospective financière est un outil de pilotage et d'aide à la décision au service des directions financières, des directions générales et des exécutifs locaux, qui leur permet d'anticiper la trajectoire financière de moyen terme de la collectivité.
À partir du dernier compte administratif connu et des évolutions prévisibles, la prospective permet d'anticiper la structure financière d'une collectivité et de vérifier le maintien de sa solvabilité. Au-delà de cet aspect technique, elle est le moyen d'une véritable stratégie financière pour le mandat, en lien étroit avec le projet de développement du territoire porté par les élus.
Dans ce cadre, l'exécutif de la collectivité peut déterminer des niveaux de référence pour les deux ou trois indicateurs financiers qui lui permettront de piloter la programmation de ses équipements dans le respect des grands équilibres financiers, de déterminer le montant des investissements supplémentaires envisageables en cas d'évolution plus favorable ou de mesurer l'impact d'éventuels aléas sur la prospective financière, afin de prévoir précocement les mesures correctrices.
Ce Dossier d'experts présente la méthode et la démarche à mettre en oeuvre et propose plusieurs outils (tableaux financiers) que chaque collectivité pourra adapter à sa propre situation. Dans un contexte financier et réglementaire mouvant, il leur permettra de travailler en amont pour assurer leur autonomie financière et la bonne conduite de leurs politiques publiques.
-
Réussir sa démarche de marketing territorial ; méthode, techniques et bonnes pratiques
Vincent Gollain
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Janvier 2014
- 9782818606445
Le marketing territorial apporte des solutions originales et efficaces d'amélioration de la performance de nos territoires, plongés dans un défi majeur d'attractivité. Pour autant, malgré son succès, il reste mal connu ou confondu avec une nouvelle forme de communication territoriale. Comment tirer le meilleur profit de la boîte à outils du marketing territorial pour développer son attractivité ?
Réalisé par l'un des meilleurs spécialistes francophones, cet ouvrage répond aux trois principales attentes exprimées par les professionnels et décideurs locaux : trouver une méthodologie robuste pour mettre en place une démarche de marketing territorial, identifier les techniques les plus performantes et s'inspirer des meilleures pratiques (plus de 50 exemples étudiés).
Cet ouvrage est également une source d'inspiration pour les sociétés de conseil, les agences de communication, les étudiants et, plus généralement, celles et ceux qui cherchent à comprendre et agir en matière d'attractivité des territoires.
-
Revitaliser son coeur de ville ; l'adapter au commerce de demain
David Lestoux
- Territorial
- Dossier D'experts
- 19 Septembre 2017
- 9782818613061
Le commerce connaît aujourd'hui sa plus profonde mutation : développement du e-commerce (mais attentes croissantes de services de proximité) ; hausse importante des surfaces commerciales depuis 2008 (mais accélération de la consommation hors magasins)... Nous sommes au début de l'émergence d'un nouveau modèle commercial qu'il va falloir accompagner en imaginant de nouvelles stratégies territoriales pour le commerce.
Pour les collectivités se pose la question de l'avenir des centres-villes et centres-bourgs, groupés dans cet ouvrage sous le terme de « centralités ». Quelle forme et quelle vocation devront avoir ces centralités ? Quels sont les conditions ou facteurs de commercialité à respecter pour une centralité attractive, en particulier pour des villes moyennes ne pouvant s'appuyer sur un rayonnement métropolitain ? Quel rôle doit jouer la collectivité dans un contexte de réduction des marges de manoeuvre financières ? Quelles actions prioritaires sont à mener, au-delà de l'aménagement des espaces publics ?
L'objectif de cet ouvrage est de vous donner les clés d'une feuille de route pour organiser, aménager et manager vos centralités. Des idées et des solutions qui partent d'un principe simple : pour une centralité commerciale attractive, il est essentiel de travailler en priorité sur les facteurs qui créent de la commercialité... et pas seulement sur le commerce ! D'où un projet à 360° mixant commerces, services, habitat, déplacements, pour créer l'attractivité commerciale de demain.
La présente édition intègre les effets de la loi NOTRe sur le portage de la compétence commerce.
-
établissements recevant du public : police et contrôle
Benoît Fleury
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Décembre 2014
- 9782818607800
L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en août 2004 et de l'hôtel Paris-Opéra en avril 2005 sont autant d'événements tragiques qui rappellent sans cesse l'importance de la réglementation applicable aux établissements recevant du public en matière de sécurité incendie.
Le maire est placé au centre de cette réglementation : il lui appartient de veiller au bon respect de celle-ci.
L'accessibilité des lieux ouverts au public est également une préoccupation de plus en plus prégnante dans la réglementation, qui ne cesse d'évoluer, de s'adapter. En témoignent, par exemple, les nouveaux agendas d'accessibilité programmée.
Reprenant les travaux de Jean-Philippe Strebler et de Michel Wendling, Marie-Laure Walle avait actualisé et complété l'édition précédente de « La police des établissements recevant du public ». Le présent ouvrage se propose de faire le point sur la réglementation en vigueur, mise à jour et enrichie des dernières décisions jurisprudentielles.
-
Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités locales
Didier Frochot
- Territorial
- Dossier D'experts
- 11 Décembre 2015
- 9782818609781
Dans les bibliothèques, médiathèques, services de documentation et d'archives, musées, services informatiques et services de communication, la propriété intellectuelle et le droit d'auteur s'appliquent quotidiennement.
Les réformes survenues depuis la loi DADVSI (2006), le nouveau statut du droit d'auteur des agents publics (août 2006), du Cil (correspondant informatique et libertés), de la Cada et de la réutilisation des informations publiques (open data) ont rendu indispensable cette nouvelle édition entièrement revue.
Toutes les composantes de ces divers droits sont ici étudiées avec une présentation claire, accessible à tout non-juriste. Sans jamais jargonner, l'auteur, homme de terrain et formateur, présente simplement les mécanismes juridiques, les illustre de cas pratiques et souligne les questions importantes, émaillées de nombreux conseils pratiques.
Le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l'information s'appliquant partout de la même manière, cet ouvrage s'adresse aux professionnels travaillant aussi bien dans les collectivités locales ou le secteur public que dans le secteur privé.
-
Si les grands principes d'urbanisme n'ont pas évolué depuis la loi SRU du 13 décembre 2000, ils ont été précisés avec la mise en place d'une méthode d'élaboration du PLU, analysée de manière claire par ce Dossier d'experts.
Le plan local d'urbanisme est le cadre, la traduction du projet politique de la commune en matière d'urbanisme et d'aménagement. Il est source de contentieux, malgré la volonté du législateur de clarifier et simplifier les procédures. L'ouvrage permet d'appréhender de manière didactique les différentes phases qui doivent être respectées dans la procédure d'élaboration, de révision et de modification du PLU. Il analyse également l'ensemble des documents qui le composent, leur contenu et leur portée juridique, ainsi que les documents complémentaires qui peuvent, dans certains cas, s'avérer nécessaires.
Cette nouvelle édition présente la réforme amenée par la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi ALUR, qui porte une nouvelle réforme du Code de l'urbanisme. Elle est également à jour de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi Macron, dont le volet urbanisme vient modifier de manière substantielle la loi ALUR, de l'ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015, en vigueur depuis le 1er janvier 2016, qui vient réécrire le livre premier de la partie législative du Code de l'urbanisme pour rendre sa rédaction plus claire, à droit constant, et du décret n° 2015-1782 du 28 décembre 2015 modifiant certaines dispositions de la partie réglementaire du Code de l'urbanisme pour la rendre conforme au dispositif de la loi ALUR.
-
Le guide du manager territorial ; faire plus avec moins
Laurent Boghossian
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Juillet 2013
- 9782818605899
À une époque où les réductions budgétaires sont légions et où le nombre de recrutements se réduit comme peau de chagrin, les collectivités locales et leurs managers sont désormais confrontés au défi suivant : fournir un meilleur service public avec des ressources en constante réduction.
Ce " Guide du manager territorial " vous propose d'apprendre à créer une organisation auto-apprenante, de développer votre vision, de connaître vos propres valeurs ainsi que celles de vos agents, afin que, même si le budget ou le recrutement ne sont pas au rendez-vous, le service public soit quand même rendu.
Cette deuxième édition offre de nouvelles pistes d'organisation du travail, notamment des outils techniques de cloud computing, mais aussi organisationnels tel que le brainstorming. Elle consacre une part importante aux manipulateurs dans l'environnement professionnel, avec l'exploration des personnalités de ce genre et comment s'en protéger.
Être un bon manager, ce n'est pas prendre des décisions plaisantes pour tous. C'est juste prendre des décisions visant un intérêt général et en assumer les conséquences. Pour aller au bout du " faire plus avec moins ", il faudra que les managers territoriaux fassent preuve de courage et de détermination. Ils devront prendre des risques, mais c'est à ce prix-là que pourront être injectés sens et motivation dans le coeur de leurs agents.
Et vous, serez-vous prêt à prendre ces risques ? Cet ouvrage est là pour vous y aider.
-
La commune et l'école ; guide pratique de A à Z
Eric Landot
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Juin 2013
- 9782818605639
Le monde des acteurs de la vie scolaire, parascolaire et périscolaire est en ébullition. Il se rénove et l'action des collectivités ne cesse de s'accroître. Cette nouvelle édition, par sa forme d'abécédaire, demeure donc l'indispensable compagnon des néophytes en ce domaine. Mais pour les spécialistes, elle s'impose plus encore dans la nécessaire prise en compte des nombreuses et récentes évolutions de ce secteur.
Comment appliquer la réforme Peillon ? Comment le financement des élèves inscrits dans une commune voisine est-il réparti ? Quelle organisation pour le para- ou le périscolaire ? Quels choix opérer en matière de restauration scolaire ? Quelle marge de manoeuvre face à l'organisme gestionnaire de l'école privée ? Que faire de l'ancien logement de l'instituteur ? Des centaines d'autres questions sont traitées de manière exhaustive au fil de cet ouvrage pédagogique et vivant. L'outil indispensable du service éducation et, plus largement, de toute mairie ou communauté.
-
Quels sont aujourd'hui les enjeux du tourisme culturel ? Quelles stratégies conduire pour le développement des territoires, leur attractivité, leur créativité ? Quelles méthodes d'ingénierie, quelles compétences faut-il croiser pour réussir ?
La visite culturelle et le séjour touristiques connaissent aujourd'hui un réel rayonnement et de profondes mutations, avec l'arrivée de nouveaux visiteurs, des pratiques de voyage en évolution, ou encore les usages des nouvelles technologies pour préparer un séjour.
Illustré de nombreux exemples au plus près du terrain en France et à l'étranger, cet ouvrage, dont la rédaction a été coordonnée par François Perroy, directeur de l'agence Emotio Tourisme, présente des solutions pour " travailler ensemble " et améliorer la fréquentation des sites, lieux et événements culturels...
-
Développement durable et haute qualité environnementale
Christian Legrand, Françoise Chene
- Territorial
- Dossier D'expert Technique
- 1 Janvier 2012
- 9782818602331
L'ouvrage " Développement durable et haute qualité environnementale " vient de faire l'objet d'une importante actualisation. En effet, ce document publié à l'origine en mai 2003 ne répondait plus aux actuels besoins en matière d'application des nouvelles techniques et réglementations de construction.
Cette nouvelle version intègre en premier lieu les récentes réglementations issues, entre autres, des lois Grenelle I et II sur l'environnement. Elle présente également une documentation simplifiée du concept dit BBC (bâtiment basse consommation).
L'ouvrage propose enfin une profonde réflexion sur les territoires durables associant les secteurs de l'urbain et du rural, d'où l'intégration du domaine de l'aménagement dans cette publication.
Les auteurs estiment ainsi tout à fait indispensable de fortement impliquer la stratégie de HQE dans une osmose et interface entre tous les secteurs de nos territoires.
-
Les agendas 21, outils de développement durable
Bruno Carlier
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Septembre 2012
- 9782818604649
-
Règlement amiable des litiges dans les marchés publics : méthode et cadre juridique
Patrice Cossalter
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Juin 2009
- 9782352957805
-
Le domaine privé des collectivités territoriales
Christophe Mondou
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Juin 2007
- 9782352951735
Les collectivités territoriales disposent d'un patrimoine imposant qu'elles possèdent depuis très longtemps, à l'exemple des biens communaux, ou qu'elles ont acquis plus récemment par les différentes techniques qui leur sont permises.
La gestion de ce patrimoine s'avère plus ou moins libre selon que les biens relèvent de leur domaine privé ou de leur domaine public.
À la différence de ceux relevant de ce dernier, les biens du domaine privé peuvent être gérés beaucoup plus librement, comme finalement les biens d'une personne privée. Il leur est ainsi possible de recourir aux techniques contractuelles traditionnelles que constituent notamment le bail commercial ou le bail d'habitation.
Cependant, cette gestion, voire cette valorisation du domaine privé connaît parfois des limites reposant sur la nature publique de la propriété.
De ce point de vue-là, le nouveau Code général de la propriété des personnes publiques clarifie certaines situations sans donner la réponse à toutes les interrogations.
L'ouvrage essaye d'apporter les réponses à ces questions en présentant l'ensemble des règles applicables aux biens du domaine privé des collectivités territoriales, tant à propos de la constitution de ce domaine que de son utilisation ou de la sortie des biens.
-
Bien rédiger ; conseils pratiques pour les collectivités
Paul Constans, Fabrice Jobard
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Avril 2014
- 9782818606995
Guide pratique destiné à tous les fonctionnaires, élus, collaborateurs de cabinet, étudiants... concernés par l'écriture administrative, ce Dossier d'experts propose une méthode adaptée à chaque type de document, assurant sa clarté et son efficacité.
Illustré de très nombreux exemples, particulièrement pédagogique, accessible et opérationnel, ce véritable guide pratique de l'écrit en milieu territorial donne les clés pour réussir les courriers, notes, arrêtés, comptes rendus et autres documents qui rythment la vie des administrations. Il présente aussi les règles d'écriture des supports protocolaires (cartes d'invitation, carte de voeux...) et des documents dématérialisés (courriels, réseaux sociaux, fax...).
Rédigé par deux experts en communication territoriale, cet ouvrage livre les secrets d'un discours réussi et donne des pistes pour concevoir articles, communiqués et dossiers de presse. Il est très précis sur les règles, codes et contraintes en usage dans l'administration, ce qui permet au lecteur de travailler la forme et le fond d'un document en toute sécurité.
-
économie sociale et solidaire ; contribuer au développement des territoires ; enjeux, initiatives et
Didier Tcherkachine, Marion Cannelle
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Mars 2015
- 9782818607886
Le développement des territoires et le changement d'échelle de l'économie sociale et solidaire n'ont jamais été autant liés qu'aujourd'hui.
Mais ce destin commun pose un certain nombre de questions : quels sont les enjeux actuels et futurs des entreprises de l'ESS ? Comment les collectivités peuvent-elles soutenir les initiatives et les entreprises, conduire une stratégie de soutien à l'ESS ? Quels sont les points de vigilance, notamment en termes de coopération entre collectivités et acteurs publics, pour une meilleure articulation des interventions ?
Cet ouvrage apporte à ces questions des éléments de réponse concrets et opérationnels en abordant successivement :
- un rappel du périmètre de l'ESS et de ses enjeux, pour les entreprises comme pour les territoires ;
- une présentation d'initiatives choisies : un tour de France (et du Québec) pour présenter une dizaine d'actions et dispositifs qui favorisent le développement de l'ESS et de l'innovation sociale sur les territoires ;
- une boîte à outils au service des acteurs locaux chargés de conduire un diagnostic ESS du territoire, de bâtir une stratégie et un plan d'action.
Cet ouvrage collectif associe réseaux, centres ressources, experts, universitaires et consultants, permettant ainsi de croiser les regards au service du développement de l'ESS et des territoires.
-
La gestion des archives
Joël Clérembaux, Christine Juge
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Novembre 2008
- 9782352956174
Le dossier «La gestion des archives» répond à toutes les questions relatives aux archives des collectivités territoriales: communes, EPCI, départements, régions...
Et de leurs établissements publics. De l'organisation des archives à la communication des documents (papier, photographie, informatique...) en passant par leur collecte, leur traitement et leur conservation, les auteurs ont voulu offrir un guide aisément utilisable par toute personne qui, quelle que soit sa fonction, peut être conduite à s'interroger sur la destination des documents administratifs qu'elle côtoie.
«La gestion des archives» est le guide de référence, complet et indispensable à celles et ceux qui ont en charge ces documents qui constituent l'histoire de nos administrations territoriales. Il est aussi un outil précieux pour les non-spécialistes de la conservation des documents administratifs. Cette nouvelle édition inclut les dernières modifications législatives et réglementaires intervenues depuis l'édition précédente ; elle intègre notamment les dispositions issues de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives et les nouvelles règles portant sur les délais de communication des documents.
-
Guide de l'urbanisme commercial ; aspects juridiques et opérationnels
Jean-philippe Borel, Michaël Culoma, Louis-pierre Eard, Sophie Hachet
- Territorial
- Dossier D'experts
- 16 Août 2013
- 9782818605837
L'urbanisme commercial constitue un enjeu majeur pour les collectivités territoriales dans l'attractivité et le développement de leur territoire.
L'entrée des villes, leur périphérie, mais également les centres-villes sont là pour témoigner de la croissance incontrôlée de la grande distribution (création de 3 à 4 millions de m2 de surfaces de vente chaque année, malgré un contrôle accru) et des conséquences parfois néfastes pour le tissu économique, le patrimoine architectural et environnemental des territoires.
Face à ce constat d'échec, la loi LME du 4 août 2008 a introduit plusieurs innovations en matière d'urbanisme commercial, en modifiant les critères d'obtention de l'autorisation, de création ou d'extension des magasins de commerce de détail. Ainsi, la législation s'inscrit désormais dans une perspective d'environnement et de développement durable tout en respectant les exigences de la législation européenne relative à la liberté d'installation et l'égalité de traitement pour les entreprises afin de garantir la concurrence. Cette emprise progressive sur le développement économique se traduit par un renforcement des procédures d'autorisation d'exploitation commerciale et par une intégration progressive du commerce dans les documents locaux d'urbanisme.
Conçu par des praticiens, ce guide expose clairement les outils de planification dont disposent les collectivités territoriales pour réguler l'implantation des commerces et les mécanismes régissant une opération d'aménagement commercial. Entièrement à jour, il intègre les modifications législatives et réglementaires les plus récentes.
