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Patrick Tafforeau
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Droit des sûretés : Sûretés personnelles et réelles
Patrick Tafforeau, Cedric Helaine
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 14 Août 2024
- 9782802775218
Une troisième édition à jour de l'ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021, de ses décrets d'application et de la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation.
Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d'intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention). Une troisième édition à jour de l'ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021, de ses décrets d'application et de la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation. -
Droit de la propriété intellectuelle (4e édition)
Patrick Tafforeau, Cédric Monnerie
- Gualino
- Master
- 16 Juillet 2015
- 9782297039949
Cet ouvrage est tout entier consacré aux deux branches du droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il aborde également l'aspect international de la matière.
Il présente l'ensemble de la propriété intellectuelle d'une façon à la fois synthétique et pédagogique, sans priver pour autant le lecteur de l'indispensable référence aux principales sources documentaires. Loin de prétendre donc à l'exhaustivité, le manuel, destiné d'abord à l'apprentissage de la matière, expose les connaissances de base et fournit les moyens de les approfondir.
Patrick Tafforeau est professeur de droit privé à l'Université de Lorraine où il enseigne la propriété intellectuelle.
Cédric Monnerie est Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Intervista et docteur en droit. Il enseigne la propriété intellectuelle dans les grandes écoles.
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LA RADIODIFFUSION PAR SATELLITE ET LA RETRANSMISSION PAR CÂBLE : Aspects de droit privé et de droit public
Patrick Tafforeau
- L'Harmattan
- 1 Novembre 2003
- 9782747500548
Cet ouvrage envisage les nombreux problèmes que soulèvent ces deux moyens de communication, à la fois au regard du droit de la propriété intellectuelle et au regard du droit des médias. Sur ces sujets très pratiques, il fournit des indications précieuses émanant d'une pléiade de juristes aux compétences éprouvées.
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Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon
Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut, Patrick Tafforeau
- L'Harmattan
- Colloques & Rencontres
- 27 Décembre 2017
- 9782343138480
Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement.