Filtrer
Jean françois Auby
-
L'outre-mer constitue une partie importante et originale de la République française. Fruit d'une histoire ancienne, il comprend tout un ensemble de territoires qui en sont des composantes, tout en présentant de profondes spécificités.
L'organisation institutionnelle, le cadre juridique et les réglementations applicables sont les conséquences de ces particularités.
Après avoir, pendant longtemps, cherché à uniformiser les institutions des collectivités outre-mer au sein de catégories existantes ou spécifiques, le droit français, et notamment le cadre constitutionnel, permet désormais aux différentes collectivités de s'organiser en fonction de leurs exigences et de leur volonté d'autonomie.
Il en a découlé, au cours des dernières années, de profondes évolutions institutionnelles. Ce livre est à jour de ces évolutions et des cadres juridiques qui en découlent. Il est destiné aux professionnels, aux étudiants et à tous ceux que l'outre-mer intéresse.
-
Les contrats de gestion du service public
Jean-françois Auby
- Lgdj
- Systemes
- 2 Novembre 2016
- 9782275052144
Ce livre est consacré aux contrats de gestion du service public. Il a pour objet de développer les modalités selon lesquelles les collectivités publiques en charge d'un service public en confient l'exercice à des opérateurs, essentiellement privés. Il est donc consacré aux concessions de service et de travail public, et aux marchés publics de services. Ce domaine a fait l'objet de profondes et récentes évolutions, avec la publication d'une directive sur les concessions en 2015 et la rénovation des directives sur les marchés en 2014.
Le livre est à jour de ces directives et de leur transposition en droit français par la voie d'ordonnances et de décrets. Mais il développe également les théories juridiques qui fondent les dispositifs contractuels de la commande publique et leur application jurisprudentielle. Cet ouvrage est notamment destiné aux professionnels, tant des collectivités publiques que de leurs partenaires, et aux étudiants des masters consacrés à la commande publique.
-
La problématique de la laïcité est une problématique récurrente qui se pose en France. Les collectivités n'ont pas toujours les éléments néces- saires pour y répondre de la meilleure façon possible.
L'objectif de cet ouvrage est de fournir aux responsables, publics comme privés, les outils permettant de gérer les questions que suscite, au sein de leurs institutions, la problématique de la laïcité. Ce sont des outils juridiques qui résultent des principes constitutionnels, de la loi, de la jurisprudence et des directives gouvernementales.
Il s'agit d'une guide didactique ayant pour objet de répondre aux questions des agents de manière concrète avec des solutions juridiques sans aborder toute autre considération spirituelle, éthique ou autre.
-
Les Obsèques en France
Jean-F.rancois Auby
- Que sais-je ?
- Que Sais-Je ?
- 1 Novembre 1998
- 9782130483267
-
-
Les Services publics en Europe
Jean-François Auby
- Que Sais-Je ?
- Que Sais-je ?
- 9 Décembre 1998
- 9782130494843
On parle beaucoup de la spécificité française en matière de services publics. Cet ouvrage a pour objet de la mettre en relief, de la relativiser aussi et de présenter l'incidence de la construction européenne sur le mode de gestion et de fourniture des services collectifs européens.
-
Valoriser et gérer le patrimoine local
Jean-françois Auby
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Mars 2015
- 9782818607923
Cet ouvrage traite des outils de connaissance, de protection, de conservation et de valorisation du patrimoine, entendu dans son acception large et contemporaine, incluant les patrimoines historique, naturel et immatériel. Il vise à présenter les législations et réglementations qui s'appliquent, à fournir des exemples de protection et de gestion patrimoniale et à procurer ainsi un ensemble informatif à tous ceux, élus locaux, fonctionnaires, associations, personnes privées, qui, dans leur territoire, s'intéressent au patrimoine et souhaitent le mettre en valeur. Clair et synthétique, cet ouvrage cherche à répondre à l'intérêt renouvelé que les Français manifestent pour leur patrimoine, notamment dans sa dimension locale. Son objectif n'est pas de traiter de manière approfondie un domaine particulièrement vaste où abondent réglementations, recherches, labels et initiatives, mais simplement de fournir aux lecteurs une vision d'ensemble et des outils pour aborder les projets ou questions qui les concernent.