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Jean Luc Piotraut
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Droit de la propriété intellectuelle
Jean-Luc Piotraut
- Ellipses
- 100% Droit
- 2 Janvier 2024
- 9782340085206
Ce manuel aborde la propriété intellectuelle en France, couvrant à la fois la propriété littéraire et artistique ainsi que la propriété industrielle. De plus, pour chacun de ces droits, le manuel traite des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, tout en abordant les aspects européens et internationaux qui sont devenus essentiels.
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en droit, mais il peut également être utile aux praticiens.
Il s'adresse également à toute personne confrontée à des questions de protection de ses créations, que ce soit dans la recherche scientifique, le développement technologique, les arts, la communication, le commerce ou l'industrie. -
Le droit et l'édition ; regards français e étrangers sur les mutations engagées
Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard
- L'Harmattan
- Socio-economie De La Chaine Du Livre
- 12 Février 2016
- 9782343083414
"Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes envisagent tout à la fois la question du droit de l édition, et celle, plus spécifique, de l édition du droit qui a pris un tour nouveau avec la numérisation des écrits. Ces problématiques sont interrogées à travers un prisme pluridisciplinaire, intéressant à la fois le droit privé, le droit public, l histoire du droit, le droit européen, le droit comparé et l économie."
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Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon
Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut, Patrick Tafforeau
- L'Harmattan
- Colloques & Rencontres
- 27 Décembre 2017
- 9782343138480
Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement.
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La propriété intellectuelle en droit international et comparé ; France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis
Jean-Luc Piotraut
- Tec Et Doc
- 16 Mars 2007
- 9782743009717
Heurtant de front le principe traditionnel de territorialité des droits de propriété intellectuelle, l'actuel et irrépressible mouvement de mondialisation de l'économie et des échanges frappe d'obsolescence toute connaissance limitée aux seuls droits nationaux en la matière. Le présent ouvrage est le premier en langue française à fournir un aperçu comparatiste de la propriété intellectuelle telle qu'elle se dégage des principales conventions internationales en vigueur, des droits européen et communautaire, ainsi que des droits nationaux de quatre grands pays (France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis). Faisant le point sur les approches législatives et jurisprudentielles en matière de propriété intellectuelle dans ces quatre systèmes juridiques, cet ouvrage englobe toutes les branches de la propriété industrielle : brevets d'invention et marques, dessins et modèles, ainsi que propriété littéraire et artistique, champ où les divergences nationales sont les plus fortes. La propriété industrielle en droit international et comparé s'adresse aux conseils en propriété industrielle ou en propriété littéraire et artistique, avocats d'affaires, juristes d'entreprises, professionnels de la veille économique et technologique...