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Francis Kessler
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Un Cours dans une matière en pleine évolution.
Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée.
Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion.
Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement. -
Le droit de la protection sociale en un clin d'oeil.
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Protection sociale . Financement. Sanctions.
. Cotisations.
. Autres financements.
. Affiliation. Non salariés.
. Salariés.
. Assurance chômage. ASS.
. ARE.
. Aide au reclassement.
Régime général.
. Assurance maternité. Revenu maladie.
. Frais de soins sans participation.
. Risques professionnels. Présomption d'imputabilité.
. Frais de soins.
. Revenu de remplacement.
. Assurance maladie. Frais de soins.
. Revenu de remplacement.
. Prestations familliales. PAJE.
. Soutien familial.
. AJPP.
. Rentrée scolaire.
. ALF.
. Prime de déménagement.
. Allocation et complément familial.
. Assurance décès. Capital forfaitaire.
. Sur demande.
. Assurance vieillesse. Pension de réversion.
. Pension de droit direct.
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Les guides RF : Mobilité internationale des salariés
Francis Kessler
- Revue Fiduciaire
- Les Guides Rf
- 4 Janvier 2024
- 9782757910368
La mobilité internationale, dans et hors de l'Union européenne, est un enjeu majeur pour les entreprises. Ce guide propose les points clés pour aider à la prise de décision et pour prendre la mesure de ses enjeux.-Pluridisciplinaire, il permet d'appréhender les problèmes rencontrés à l'occasion d'un détachement, d'une expatriation ou d'une impatriation, et à les résoudre à la fois sous l'angle social et sous l'angle fiscal, durant toutes les phases de la mission.-Pratique, il présente les questions préalables à se poser avant le projet envisagé, il illustre les réponses sous forme d'exemples, de schémas, de tableaux récapitulatifs, d'infographies et s'accompagne d'un glossaire et d'un agenda spécifique à l'usage des PME portées vers la mobilité internationale.
Les plus de l'ouvrage/arguments pub :-Des infographies pour bien identifier les enjeux ;-Des dossiers pratiques (télétravail à l'étranger, mobilité au Royaume-Uni). -
- à jour des réformes récente les plus importantes (loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 loi el Khomri, loi sur l'épargne retraite...) mais également des décrets plus techniques (tel celui sur le cumul emploi retraite, nouvelle convention d'assurance chômage signée en mars 2017 par les partenaires sociaux) ;
- comporte une partie prospective pour des réformes déjà planifiées mais à venir tel la réorganisation du contentieux de la protection sociale suite à la loi de réforme de al justice au XXI e siècle ou la fusion à venir en janvier 2019 des caisses de retraites AGIRC et ARRCO ;
- les parties sur la prévoyance complémentaire ont été profondément remaniées pour mieux rendre compte des contraintes de gestion nouvelles dénommées "solvabilité II" qui pèsent sur les organismes assureurs et des évolutions sous l'influence du droit de la concurrence de ces dispositifs.
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Droit commercial. Introduction générale et Droit des sociétés. 2e édition augmentée
Irène Politis, Francis Kessler
- Ellipses
- 24 Juillet 2012
- 9782729874568
- L'essentiel du cours de droit commercial
- Des QCM corrigés pour vérifier ses connaissances
- La méthodologie des principaux exercices posés en droit commercial
- Des exercices corrigés pour s'entraîner
- Des éléments bibliographiques
- Un lexique
- Un index -
Code annote europeen de la protection sociale
Francis Kessler, Jean-philippe Lhernould
- Revue Fiduciaire
- Code Annote Rf
- 15 Janvier 2004
- 9782865217687
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Id réflex : complémentaire santé obligatoire (ANI)
Francis Kessler
- Arnaud Franel
- Id Reflex
- 22 Mai 2018
- 9782896036141
Un dépliant clair et synthétique pour connaître et comprendre la complémentaire santé rendue obligatoire pour tous les salariés par l'Accord National Interprofessionnel.
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Droit commercial - Introduction générale - Droit des sociétés
Irène Politis, Francis Kessler
- Ellipses
- 19 Janvier 2006
- 9782729825577
- L'essentiel du cours de droit commercial
- Des QCM corrigés pour vérifier ses connaissances
- La méthodologie des principaux exercices posés en droit commercial
- Des exercices corrigés pour s'entraîner
- Des éléments bibliographiques
- Un lexique
- Un index
Sommaire
Introduction
-Présentation du droit commercial français :
Le commerçant / Le fonds de commerce / L'activité commerciale
-Notions premières de droit des sociétés :
Introduction au droit des sociétés / Les sociétés de personnes / Les sociétés à responsabilité limitée / Les sociétés par actions / La restructuration de sociétés / Synthèse des grandes formes sociales
-Méthodologie et exercices corrigés :
Cas pratique / Fiche d'arrêt / Analyse d'arrêt
Les auteurs :
Francis Kessler est maître de conférences en droit privé à l'université de Paris I (Panthéon-Sorbonne) et avocat à la Cour, Cabinet Gide, Loyrette, Nouel, Paris.
Irène Politis est professeur agrégé d'économie-gestion. Elle enseigne au département Techniques de commercialisation de l'IUT Sénart-Fontainebleau (Université Paris XII) et à l'École normale supérieure de Cachan. -
Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette nouvelle édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.
Ce manuel est donc destiné tout particulièrement aux étudiants de licence ou de master de droit, d'AES ou de sciences politiques. Il intéressera également les candidats préparant des concours administratifs comportant des épreuves de questions sociales.
L'ouvrage est à jour des réformes des retraites de 2010-2011, de l'assurance chômage en 2011, des crédits d'impôts, de l'assurance maladie et des multiples transformations récentes des règles de financement de la protection sociale.
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Droit de la protection sociale (3e édition)
Francis Kessler
- Dalloz
- Cours
- 23 Septembre 2009
- 9782247075157
Le droit de la protection sociale accompagne dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne.
Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique. et également. de l'initiative et de la solidarité privée. Il est réputé complexe et changeant. Les grands traits des régimes obligatoires. les mécanismes complémentaires de prise en charge de risques sociaux, les règles de l'indemnisation sociale. celles de l'aide et de l'action sociale et les particularités du contentieux y afférent sont exposés dans cet ouvrage qui est à jour des réformes 2008 et 2009 de l'assurance-maladie (« loi HSPT »), de l'assurance chômage et des revenus minima (RSA).
Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants en licence et en master de droit, d'AES ou de sciences politiques. Il intéressera les candidats aux concours comportant des épreuves de questions sociales et tout profane qui souhaite découvrir un droit structurant notre société.
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Droit de la protection sociale (5e édition)
Francis Kessler
- Dalloz
- Cours
- 29 Octobre 2014
- 9782247136896
Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant.
C'est pourquoi cette nouvelle édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale . elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.
Ce manuel est donc destiné tout particulièrement aux étudiants de licence ou de master de droit, d'AES ou de sciences politiques. Il intéressera également les candidats préparant des concours administratifs comportant des épreuves de questions sociales. L'ouvrage est à jour des dernières réformes et notamment la loi sur la sécurisation de l'emploi de juin 2013, la loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraite de décembre 2013, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, la loi de finances pour 2014 ainsi que de la jurisprudence française et européenne la plus récente...
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Code annoté européen de la protection sociale
Jean-philippe Lhernould, Francis Kessler
- Revue Fiduciaire
- 26 Août 2010
- 9782757901090
A jour du Traité de Lisbonne, des règlements de l'Union européenne numéros 883/2004 et 897/2009 et des nouvelles décisions de la Commission administrative de coordination des systèmes de sécurité sociale cet ouvrage présente également les principales libertés économiques communautaires, la citoyenneté européenne, l'égalité de traitement sur la protection sociale de base et complémentaire, les règles pertinentes de la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales, les traités multilatéraux relatifs à la sécurité sociale du Conseil de l'Europe.
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Qui m'aime me suive
Francis Kessler, Olivier Charpentier
- Didier jeunesse
- 9 Février 2005
- 9782278054688
A y est, je vole !
Un oisillon tombe du nid et découvre les joies du vol plané, des loopings et des hautes sphères. Mais il a bien du mal à embarquer derrière lui ses trois compères, petits oiseaux blasés, que rien ne tente. Dommage pour eux, c'est finalement le hérisson qui devient son compagnon d'aventures.
Parce qu'il y en a ras la plume des oiseaux ronchons !
Le duo Kessler-Charpentier signe là un petit livre léger et drôle, qui en dit plus qu'il ne veut bien le faire croire. Plaisirs de la découverte et de l'apprentissage, prise de confiance, amitié, audace. Les thèmes ne sont pas anodins. Et puis, ces trois oiseaux plantés sur leur branche ne nous ressemblent-ils pas un peu lorsque nos enfants nous épuisent à vouloir tout essayer, tout goûter, tout tenter ? Et si nous nous laissions prendre dans leur énergie débordante oe
Frédéric Kessler a fait grincer son humour plus d'une fois chez Didier Jeunesse, notamment l'année dernière avec ses Bébert et Paulette. Il s'acoquine avec son compagnon d'atelier, Olivier Charpentier, pour deux nouveaux titres vraiment drôles, Qui m'aime me suive et Sors de ta coquille.
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Le droit des conventions collectives de travail en republique federale d'allemagne
Francis Kessler
- Peter Lang
- 11 Juillet 2000
- 9783820411386
La République fédérale d'Allemagne est traditionnellement présentée comme le pays modèle de la négociation collective. L'objectif de cet ouvrage est de faire découvrir les mécanismes juridiques qui entourent et influencent la création, le contenu et l'application des accords collectifs de travail de ce pays. Mais un système aussi sophistiqué de relations de travail ne peut s'expliquer que par l'histoire des rapports entre employeurs et salariés. Cette approche permet de comprendre l'attachement de tous les acteurs du champ social à la négociation, ainsi que certaines spécificités de la négociation. La doctrine juridique et la jurisprudence ont tenté d'expliquer et de justifier le pouvoir normateur autonome des parties à la convention collective. Ce faisant elles influencent de façon non négligeable le produit de «l'autonomie des partenaires sociaux» c'est à dire les normes contenues dans les accords collectifs de travail.
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Id réflex : assurance invalidité : droits, démarches, recours
Francis Kessler
- Arnaud Franel
- Id Reflex
- 6 Novembre 2015
- 9782896035021
Les salariés du secteur privé peuvent bénéficier de l'indemnisation prévue par l'assurance invalidité du régime général de sécurité sociale, en cas d'accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle. Le premier volet de ce dépliant détaille les conditions de l'octroi d'une pension d'invalidité, ainsi que les conditions d'accès à l'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI). Dans un second volet, il présente les démarches à accomplir pour obtenir une décision de la CPAM. Très pédagogique, il inclut des tableaux synthétiques, exemples, conseils, un glossaire et des liens internet.
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Id réflex : assurance invalidité
Francis Kessler, Collectif
- Arnaud Franel
- Id Reflex
- 18 Septembre 2018
- 9782896036363
Les salariés du secteur privé peuvent bénéficier de l'indemnisation prévue par l'assurance invalidité du régime général de sécurité sociale, en cas d'accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle.
Le premier volet de ce dépliant détaille les conditions de l'octroi d'une pension d'invalidité, ainsi que les conditions d'accès à l'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI).
Dans un second volet, il présente les démarches à accomplir pour obtenir une décision de la CPAM.
Très pédagogique, il inclut des tableaux synthétiques, exemples, conseils, un glossaire et des liens internet.
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Un dépliant clair et synthétique pour connaître et comprendre la complémentaire santé rendue obligatoire pour tous les salariés par l'Accord National Interprofessionnel.
